La société CHOURA, société anonyme au capital de 2.000.000 DH (dont 1.000.000 DH a été libéré de moitié), a été créée an mois de 12/2010. Elle a pour objet la fabrication et la vente de jus de fruits.
A u titre de l’exercice clos au 31/12/2019 les produits hors taxe sur la valeur ajoutée sont comme suit :
• Ventes locales : 15.000.000 DH ; ’ –
• Ventes à l’export ‘ : 30.000.000 DH (première exportation a été effectuée en décembre 2010 ) ;
• Produits financiers : 250.000 DH;
• Produits de cession des immobilisations : 130.000 DH
Le résultat comptable avant impôt s’élève à 660.834 DH.
Lors de la revue des écritures comptables de l’exercice, il a été relevé -les opérations qui suivent :
1. Charges : les charges comprennent :
1- Des cadeaux aux clients comportant la marque de la société : 300 unités dont la valeur . unitaire s’élève à 115 DH ; la valeur totale de ces cadeaux est 34.500 DH ;
2- Des provisions pour dépréciation des -créances clients pour un montant de 80.000,00 dhs constituées sur des créances TTC, impayées de plus de 6 mois, la société n’a pas encore intenté d’action judiciaire à l’encontre des clients concernés :
3- Des redevances de leasing se rapportant à un véhicule de fonction affecté au directeur général : valeur du véhicule HT 280.000 DH ; durée du contrat de leasing 48 mois, redevance annuelle comptabilisé : 85.000 DH ;
4- Une indemnité de licenciement d’un montant de 60.000 DH accordée, dans le cadre de la procédure de conciliation devant l’inspection du travail, a un salarié qui a été Congédié. Cette indemnité n!a pas été soumise à l’impôt sur le revenu.
2. Produits : les produits comprennent :
1- Une reprise de provision pour pénalités réclamées par un client poux un montant de 70.000 DH ; qui avait fait l’objet de réintégration lors de sa constitution en 2018 ;
2- des dividendes perçus d’une société anonyme non cotée en bourse, pour la somme de 56.000 DH ;
3. la société dispose : d’un report déficitaire d’exploitation de 45.000 DH provenant de l’exercice 2017 et d’un crédit de cotisation minimale de 12.000 DH de l’exercice 2018.
Travail à faire :
Déterminer le résultat fiscal de l’exercice 2019;
Calculer l’impôt de l’exercice.
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